Préambule

Sont désignés :

Le client : Toutes personnes physique ou morale sollicitant les services de la société Objectif vacances66

La Société Objectif Vacances66 : Personne morale fournissant les services commandés par le client.

SAS au capital de 1000€, dont le siège social se trouve au 8 rue jean moulin, APP H51, résidence les catalanes2 du golf, 66750, St-Cyprien, immatriculée sous le numéro RCS 840 242 689 PERPIGNAN.

Représentée par vincent Wieczorkowski, en sa qualité de gérant.

Le client atteste avoir la capacité juridique de contracter une offre du site.

En cas de mesure de tutelle ou de curatelle au profit du client lors de la suscription du contrat, ce dernier ne sera valable qu’après l’accord préalable de la personne en charge de la mesure

Le client s’engage à informer la société de toute évolution de sa situation ayant un impact sur l’exécution du présent contrat.

Ces conditions contractuelles s’appliquent dès la signature du contrat, ou dès le début de la prestation, si celle-ci intervient avant.

  1. Cadre de la Prestation

1-1 Engagement de la société  

Objectif Vacances66, en tant qu’employeur légal de l’intervenant(e) femme de ménage, se charge :

  • De la sélection, du recrutement et de la présentation à la famille d’un(e) intervenant(e) femme de ménage correspondant au profil convenu ensemble
  • De  l’établissement du contrat de travail
  • De toutes les déclarations sociales et à la rémunération de l’intervenant(e) femme de ménage
  • D’assurer le remplacement de l’intervenant dans le plus bref délai
  • D’assurer le suivi et la qualité des prestations par des contacts téléphoniques, par mail ou par des visites à domicile,
  • Du suivi des éventuelles réclamations : le client doit signaler à la société dans un délai de 24 heures par téléphone ou par mail toute insatisfaction ou non-conformité de la prestation réalisée

1-2 Attestation fiscale

Objectif Vacances66 – Conciergerie s’engage à adresser au client avant le 31 mars de chaque année, une attestation fiscale annuelle conforme au modèle admis par l’administration pour les prestations payées se rapportant à l’année civile précédente, permettant le cas échéant de bénéficier de déductions fiscales.

Il est rappelé que les présentes conditions générales sont constitutives pour la société d’une obligation de moyens et non d’une obligation de résultat. Ainsi en cas d’impossibilité pour la société de réaliser la prestation pour une raison non imputable au client, celle-ci ne donnera pas lieu à une facturation sans pour autant lui ouvrir droit une quelconque indemnisation.

Il est rappelé que la société Objectif Vacances66  se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales. La société Objectif Vacances66  informera le client en respectant un préavis minimum d’un mois. Tout client ne souhaitant pas se soumettre aux nouvelles conditions générales aura la possibilité de résilier son contrat conformément aux dispositions des présentes. La continuité des prestations par le client entraînera l’acceptation pleine et entière des nouvelles conditions générales.

1 – 3 Horaires d’interventions

1 – 3 – 1 Gestion des clés

Les prestations « gestion des clés » seront délivrées dans les conditions suivantes :

Remise des clés : A partir de 15h jusque 18h, jusque 20h en cas de force majeure (embouteillages).

Dans le cas d’une remise de clés comprise entre 20h et minuit, un supplément forfaitaire de 15€ TTC par heure entamée sera facturé au vacancier.

Le client est tenu d’informer ses locataires de la majoration qui lui sera facturée.

Aucune remise de clés ne sera assurée entre minuit et 8h.

Reprise des clés : A partir de 8h jusque 12h en fonction de la demande.

Les  remises et reprises de clés les dimanches ne seront assurées qu’exceptionnellement et avec un supplément de 15€TTC par reprise.

1 – 3- 2 Ménages

Les ménages seront réalisés de 8h à 18h du lundi au samedi selon les plannings de location du client.

  1. Délais de rétractation – Durée du contrat / Engagement- Durée de la prestation – délais de résiliation 

2-1 Délais de rétractation

Le client bénéficie d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires, sans contrepartie financière, à compter de la signature du contrat. Cependant, si la prestation, à la demande du client, a commencé pendant ce délai, celui-ci s’engage à régler les sommes uniquement dues au titre des prestations effectivement réalisées.

2-2 Durée du contrat / Engagement

Le présent contrat est conclu pour une année non reconductible. Il prend effet le jour de la signature Electronique (validation par adresse Ip)  et se termine le 31 Décembre de l’année en cours, minuit.

Pendant toute la durée du contrat le client s’interdit de faire appel à des sociétés concurrentes à Objectif vacances66, pour la réalisation de prestations proposées par cette dernière.

2-3 Durée de la prestation

Le client reconnait avoir reçu tous les éléments utiles concernant la durée des prestations proposées par Objectif Vacances66 et leur coût facturé.

Un document récapitulatif des prestations proposées par Objectif Vacances66 et de leur coût sera joint en annexe au mail de confirmation envoyé dès la validation du contrat de souscription en ligne par le client.

Toute modification du contrat (durée des prestations, volume horaire, répartition des jours et des horaires de la prestation) fera l’objet d’un avenant au dit contrat.

En cas d’impossibilité de réaliser la prestation par l’intervenant de la société Objectif Vacances66 aux dates et heures prévues, la société Objectif Vacances66  s’engage à contacter le client dans les plus brefs délais afin de lui proposer une solution de remplacement ou le report de la prestation.

2-4 Délais de résiliation – annulation de prestation

Si le client ne respecte pas ses engagements (exemple : retard de paiement, non-respect des règles de sécurité mettant en danger le personnel intervenant) Objectif Vacances66,  se réserve le droit d’interrompre temporairement ou définitivement les prestations, sans préavis et sans contrepartie financière.

En cas de nécessité (vente du bien, arrêt des locations saisonnières) le client peut demander à tout moment la suspension des prestations sur simple demande écrite à l’adresse mail de la société Objectif Vacances66 : contact@objectif-vacances66.com, moyennant un préavis d’un mois.

En cas de nécessité temporaire (Travaux, annulation de réservation) le client doit informer la société Objectif vacances66 au minimum 48h avant le début des prestations programmées.

Toute annulation de prestation du client sans respect d’un préavis de 48 heures OU dans le cas de l’impossibilité de l’intervenante à accéder au domicile, la prestation sera due dans son intégralité.

  1. Exécution de la prestation

Le matériel, les outils et les produits nécessaires à la bonne exécution de la prestation ménage seront fournis par le client ainsi que les consommations d’eau et d’électricité.

Le client s’engage à fournir des matériels, des outils et des produits conformes à la législation en vigueur et aux normes de sécurité, et à les conserver dans leur emballage d’origine afin que l’intervenant puisse consulter les indications et précautions d’emploi.

A défaut, la société Objectif vacances66 pourra utiliser ses propres équipements et en facturer l’utilisation au client.

  1. Conformité et Assurances

4-1 Assurance

Le client déclare que son domicile, et tous ses équipements meubles ou immeubles sont conformes aux normes de sécurité en vigueur, et qu’il a pris toutes les couvertures d’assurance  qui lui incombent.

Le client doit informer au préalable la société Objectif Vacances66 de tout dispositif de surveillance de son domicile en cour de fonctionnement lors de la prestation, notamment en matière de télésurveillance et du droit à la propriété des images.

Le client s’engage à ne pas utiliser ses équipements de télésurveillance à l’insu des intervenants de la société Objectif vacances66, qui serait dans ce cas, autorisée à réclamer un dédommagement financier au titre du droit  à la propriété de l’image.

La société Objectif Vacances66  déclare être assurée pour les dommages qui pourraient être causés par ses intervenants. Toutefois la société Objectif vacances66 ne peut être tenue responsable des dommages dus à la défectuosité des matériels et équipements du logement, de la vétusté des outils et produits fournis par le client, de tout dommage lié à la réalisation de missions non prévues contractuellement et requises par le client, ou de tout dommage résultant du non-respect des obligations contractuelles .

Compte tenu de la procédure et des délais imposés par l’assurance de la société Objectif vacances66, le client s’engage à signaler immédiatement tout dommage au plus tard dans un délai de 24 heures après constatation, à présenter les justificatifs à la société et confirmer ces faits par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au siège de la société Objectif Vacances66.

Pour toute procédure ne respectant pas ce protocole aucun dommage ne sera pris en considération.

4-2 Conformité

Le client doit s’abstenir de tout comportement abusif, illégal et immoral envers le personnel intervenant de la société Objectif Vacances66.

Le client s’interdira toute demande de prestation directe auprès des intervenants de la société Objectif vacances66.

Dans l’éventualité où le client possède des animaux à son domicile, ceux-ci restent sous la garde et responsabilité du client au sens de l’article 1385 du Code Civil y compris pendant ses absences et notamment pendant les prestations des intervenants de la société Objectif vacances66.

  1. Tarifs 

Les conditions tarifaires sont susceptibles d’être modifiées, notamment en cas d’évolution de la législation sociale ou fiscale, toutefois la société Objectif Vacances66 s’engage à informer le client de toute augmentation de tarif au moins un mois avant son entrée en vigueur.

5 – 1 Gestion des clés

La prestation Gestion des clés n’ouvre pas droit à la réduction fiscale ou au crédit d’impôts de 50%.

  • Studios : 40€ TTC
  • Appartements T1 à T4 (80m2 maxi): 60€ TTC
  • Villas moins de 60 m2 : 60€ TTC
  • Villas de 60m2 à 100m2 : 70€ TTC
  • Villas de 100m2 à 200m2 : 80€ TTC

A delà de 200m2 la tarification sera réalisée sur devis préalable.

5 – 2 Ménages

La prestation ménage ouvre droit à la réduction fiscale ou au crédit d’impôts de 50%.

La prestation Gestion des clés est offerte pour toute prestation ménage souscrite.

  • Studios : Facturé 80€ > Revient à 40€ après remise fiscale
  • Appartements T1 à T4 (80m2 maxi) : Facturé 120€ > Revient à 60€ après remise fiscale
  • Villas moins de 60m2 : Facturé 120€ > Revient à 60€ après remise fiscale
  • Villas de 60m2 à 100m2 : Facturé 140€ TTC > Revient à 70€ après remise fiscale
  • Villas de 100m2 à 150m2 : Facturé 180€ TTC > Revient à 90€ après remise fiscale
  • Villas de 150m2 à 200m2 : Facturé 220€ TTC > Revient à 110€ après remise fiscale

A delà de 200m2 la tarification sera réalisée sur devis préalable.

5 – 3 Surveillance

La prestation Surveillance ouvre droit à la réduction fiscale ou au crédit d’impôts de 50%.

  • Offre 1 : Facturé 60€ TTC > Revient à 30€ TTC après remise fiscale
    • Evacuation des prospectus de la boîte aux lettres chaque semaine,
    • Vérification des points d’accès du logement
  • Offre 2: Facturé 120€ TTC > revient à 60€ TTC après remise fiscale
    • Offre 1 +
    • Simulation de présence chaque semaine (ouverture des volets et fermeture en journée programmée à des jours différents)

Le renvoi de courrier au client peut être réalisé sur la base d’un renvoi par semaine, facturé 9.90€ TTC par expédition, frais de port inclus ( maximum 100grs.)

5 – 4 Pressing

Fourniture et nettoyage du linge de lit facturé 20€ par personne. Cette prestation n’ouvre pas droit à la remise fiscale.

Le kit comprend : 2 Draps + 1 ou 2 taies d’oreiller + 1 serviette de bain.

5 – 5 Location saisonnières

La société Objectif Vacances66 propose un panel d’offres et de services complémentaires dans le cadre des locations saisonnières du, ou des, logement (s) du client.

Ces offres et services sont proposés aux clients afin d’améliorer la visibilité de son bien sur internet et les plateformes de réservation en ligne, pour en augmenter le taux d’occupation.

    5 – 5 – 1. Durée

Le mandat prend effet dès la réception de la certification en ligne, pour une durée d’un an, se terminant le 31 Décembre minuit de l’année en cours. II prendra fin à échéance, sans indemnité de part et d’autre, s’il a été dénoncé par l’une ou l’autre des Parties avec un préavis d’un mois par lettre RAR. 

Passé cette date, à défaut d’une dénonciation par l’une ou l’autre des parties dans les délais, le contrat sera reconduit automatiquement pour une nouvelle période d’une année.

    5 – 5 – 2 Obligations du client

Indépendamment des actions engagées par Objectif Vacances66, le client peut également procéder à la recherche de locataires. Dans l’éventualité ou des semaines venaient à être louées du fait du client, celui-ci  s’oblige à en informer Objectif Vacances66 aussitôt, afin de tenir le calendrier de location à jour avec des informations cohérentes, pour éviter les doublons de locations.

En cas de doublon de location du fait de la non information de la part du client, tous les frais qui découleraient d’une annulation seraient à la charge exclusives du client.

Le client s’interdit de diffuser son (ou ses) bien (s) sur la même plateforme de réservation en ligne que celles utilisées par Objectif Vacances66, à savoir Airbnb.

     5 – 5 -3 L’offre

Dans le cadre de sa mission, la société Objectif Vacances66 proposera la diffusion de l’annonce  (ou des annonces) de la (ou des) dite (s) location (s), sur son site et sur la centrale de réservation Airbnb, directement, ou indirectement, dans le seul intérêt du client.

Le client est informé que la société Objectif Vacances66 est en partenariat sur la plateforme Airbnb avec un prestataire ayant le statut de « Super Hote ».

Le statut de « Super Hote » permet la mise en avant des biens sur la plateforme Airbnb devant toutes les autres annonces, augmentant ainsi considérablement le taux de location.

     5 – 5 – 4 Rémunération de la société

Dans le cas de locations réalisées par l’intermédiaire de la société Objectif Vacances66 via la plateforme Airbnb, le client percevra, au titre des loyers, le montant brut affiché, minoré des taxes de séjour (le cas échéant), des frais de diffusion de la plateforme et des frais de partenariat(14%). 

En rémunération des missions réalisées, au titre de ses actions, la société Objectif Vacances66 percevra 10% TTC du revenu net propriétaire généré par les dites locations.

Le revenu net étant calculé sur la valeur réelle locative estimée du bien. A défaut, le revenu net sera le montant indiqué par le client.

    5 – 5 – 5 Taxes de séjour

Dans le cadre des locations effectuées directement par intermédiaire de la société Objectif Vacances66, le client  fera son affaire du paiement des  taxes de séjours  à la mairie de Saint-Cyprien.

     5 – 5 – 6 Classification

Le client informera la société Objectif Vacances66 de la classification, ou non, de son logement afin d’être en conformité avec les conditions de diffusions de la centrale  Airbnb.

    5 – 5 – 7 Frais d’intégration

Aux bonnes fins de réalisation des dites prestations, des frais d’insertion et de diffusion pour un montant de 249€ TTC seront facturés annuellement à chaque reconduction du contrat.

A noter qu’à la première signature de contrat, les frais sont ramenés à 149€TTC. 

Ces frais comprennent la rédaction des annonces sur les différents supports de diffusion, la prise de photos, le paramétrage des passerelles de paiements, la synchronisation des calendriers entre toutes les plateformes de réservation, la gestion et le suivi des demandes de locations, la mise à jour des photos du bien selon l’évolution d’éventuels travaux, la gestion des transferts de paiement.

    5 – 5 – 8 Justificatifs

Les pièces ci-dessous sont indispensables pour la prise d’effet du Mandat. A défaut les Biens ne pourront pas être diffusés.

    Pour toute souscription à notre offre de location saisonnière, le client devra:

    1. Transmettre une copie de sa pièce d’identité,
    2. Transmettre une copie de la taxe d’habitation du bien loué,
    3. Transmettre une copie de l’assurance habitation du bien loué
    4. Transmettre une copie de classement si le bien est classé en meublé touristique,
    5. Transmettre son RIB 

    5-6 Vidéos drones

    Une prestation vidéo drone est proposée aux clients souhaitant filmer leur bien.

    Cette prestation est réalisée par un professionnel missionné par la société Objectif Vacances66 et facturée selon les modalités indiquées sur le site soit 139€ TTC.

    Les modalités de réalisation de la vidéo seront convenues entre le client et le partenaire.

    La vidéo sera envoyée au client sur différents supports permettant l’intégration de celle-ci sur toutes les plateformes internet : sites web, youtube, facebook, twitter, booking, abritel..

    5 – 5 Prestations Sur demande

    Toute demande d’intervention de la société Objectif vacances66 en dehors de ces prestations est facturée 30€ TTC par heure.

    Ce tarif comprend la réalisation de la prestation demandée et le déplacement de l’intervenant.

    Une heure commencée étant due dans son intégralité.

    Pour des interventions de longue durée, par exemple devis, présence pendant des travaux etc…) La tarification sera réalisée sur devis.

    1. Modalités de paiement

    Une facture reprenant les prestations effectuées sera éditée à chaque fin de prestation et adressée au client par courriel, ce qu’il accepte expressément.

    Il appartiendra au client d’archiver les factures sur le support de son choix. Le client devra communiquer à la société une adresse courriel valide et l’informer de tout changement.

    Le paiement de la facture doit être effectué à réception.

    Le paiement devra être réalisé par virement bancaire. Les montants facturés s’entendent TVA comprise. Les chèques ne sont pas acceptés.

    6-2 Frais de recouvrement

    Pour toutes les factures non payées à la date prévue cela entraînera le paiement d’intérêts de retard au taux d’intérêt légal, ces intérêts courront jusqu’à l’encaissement des sommes dues.

    Toute ouverture d’un dossier d’impayé sera assujetti d’une pénalité forfaitaire de 40 €.

    1. Loi informatique et libertés

    Les informations enregistrées par Objectif Vacances66  sont réservées à l’usage interne dans le cadre de l’amélioration des services de la société.

    Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant sa demande par mail à Objectif Vacances66 : contact@objectif-vacances66.com

    1. Recours en cas de litige

    En cas de litige entre le client et la société Objectif Vacances66  et à défaut d’avoir trouvé une solution amiable à celui-ci, seuls les tribunaux de Perpignan seront compétents.

    Pour se faire les parties déclarent :

    Pour la société Objectif vacances66 : Avoir élu  domicile à l’adresse de son siège social sis au 8 rue jean moulin, résidence les catalanes du Golf2, App H51 – 66750 St Cyprien

    Pour le client : Avoir élu domicile à l’adresse indiquée sur le formulaire rempli en ligne sur le site www.objecrtif-vacances66.co